|
vous êtes ici : accueil > CAP - CT - CDAS - CHSCT > CT locaux
- Doc admin. Bilan référenciel marianne 2015 (PDF - 60.5 kio)
- Doc admin. Bilan de la campagne 2016 (PDF - 27 kio)
- Doc admin. outil de gestion des situations de surendettement (PDF - 85.2 kio)
- Doc admin. présentation de l’outil de surendettement (PDF - 559 kio)
- Déclaration liminaire CGT - CTL du 30 09 (PDF - 74.4 kio)
- Fiche technique Création d’ un centre de service s commun s au pôle gestion publique (PDF - 100.8 kio)
- Fiche technique Répartition des emplois issue des opérations de restructuration du réseau en date du 1 er janvier 2017 (PDF - 127.6 kio)
- Compte-rendu du CTL 30 septembre 2016 (PDF - 226.7 kio)
Les agriculteurs "au pré" ...de la DDFiP 37 : CTL interrompu pour cause de manifestation des agriculteurs ...
Ordre du jour
1. Approbation des procès-verbaux de la réunion du 29 mars 2016 et du 25 avril 2016 (pour avis)
2. Répartition des emplois consécutive aux opérations de restructuration du réseau pour 2017 (pour avis)3. Mise en œuvre de l’outil de gestion des situations de surendettement (pour information)
4. Situation de la caisse du CDFIP du Champ Girault
5. Bilan de la campagne 2016 de souscription des déclarations de revenus (pour information)
6. Création d’un centre de service commun au pôle gestion publique : centralisation du contrôle des régies à forts enjeux, consolidation des tiers et élaboration du plan de contrôle hiérarchisé de la dépense des trésoreries (pour information)
7. Bilan départemental 2015 du respect des engagements du référentiel Marianne (pour information)
8. Questions diverses
-------------------------------------------------------------------------------
Seuls deux points à l’ordre du jour ont pu être abordés, l’approbation des PV et la répartition des emplois consécutive aux opérations de restructuration du réseau pour 2017. Les autres points, faute de ne pouvoir être examinés dans des conditions correctes notamment en présence du Directeur départemental et des Directeurs des pôles, ont été reportés au 11 octobre prochain.
En effet, l’annonce de la venue d’une délégation d’agriculteurs avait déjà conduit dans un premier temps à modifier l’ordre des points à l’examen du comité puisque le Directeur du pôle fiscal devait recevoir les manifestants vers 11H au Champ Girault mais changement de programme à la dernière minute, les agriculteurs au nombre d’une soixantaine avaient décidé d’être reçus au siège de la DDFiP. La Direction locale s’est prêtée, devant la presse et dans un scenario presque huilé, à la dépose des doléances, reports et remises gracieuses, des agriculteurs non loin de la présence de la police et sous le regard plutôt médusé des représentants du personnel en stand-by de CTL....
Concernant les deux points examinés, les procès verbaux des 29 mars 2016 et du 25 avril 2016 ont été approuvés par l’ensemble des élus et la répartition des emplois consécutive aux opérations de restructuration du réseau pour 2017, conséquence des restructurations dénoncées par les élus du Personnel lors des derniers CTL, a fait l’objet d’un vote contre des élus CGT, FO et CFDT, Solidaires ayant décidé de ne pas prendre part au vote.
Un compte-rendu complet du CTL du 30 septembre et du 11 octobre vous parviendra à l’issue de sa deuxième séance.
Les élus CGT Finances publiques, Nathalie VERGEZ-BERTHIER, Bertrand FERRE, Michèle RENAUDIN.
Article publié le 2 octobre 2016.