|
vous êtes ici : accueil > CAP - CT - CDAS - CHSCT > CT locaux
- Frais de déplacement : projet (PDF - 56 kio)
- Duerp 2016 (PDF - 47.3 kio)
- Bilan for.prof. (PDF - 289.4 kio)
- Projet arrete SPFE (PDF - 58.4 kio)
- TBVS (PDF - 75.9 kio)
- Domaines (PDF - 40.3 kio)
- Barometre social/PAP (PDF - 44.5 kio)
Documents préparatoires au CTL du 13 06 2017
Votre avis nous intéresse... contactez-nous :
par courriel : cgt.ddfip37@dgfip.finances.gouv.fr
ou en joignant un de nos élus ou représentants :
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal des réunions des 8 avril 2016, 9 juin 2016, 6 janvier 2017 et 30 janvier 2017 ;
2- Projet d’arrêté relatif aux services chargés de la publicité foncière et aux services chargés de l’enregistrement ;
3- Bilan de la formation professionnelle au titre de l’année 2016 ;
4- Présentation du DUERP 2016 et du PAP 2017 ;
5- Bilan du tableau de veille sociale.
6- Rénovation dispositif Frais de déplacement
Article publié le 10 juin 2017.
Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.