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- Compte-rendu du CTL du 22 février 2018 (PDF - 100.9 kio)
Compte-rendu du CTL du 22 février 2018
Ordre du jour -
1- Approbation des procès verbaux du 8 septembre et 7 novembre 2017 (pour avis) ;
2- Projet de plan local de formation professionnelle 2018 (pour avis) ;
3- Bilan du budget 2017 (pour information) ;
4- Présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale Rénové (pour avis) ;
5- Questions diverses,
Déclaration liminaire de la CGT en lien ici
1 - Approbation des procès verbaux
8 septembre 2017 : La CGT n’ayant pas siègé à ce CT, n’a pas pris part au vote. FO POUR
7 novembre 2017 : approuvé à l’unanimité
2 - Projet de plan local initial de formation professionnelle
Le plan local de formation 2018 sera consultable sur Ulysse prochainement, rubrique Les agents/Formation et concours/plan de formation.
Nous vous rappelons qu’en plus des formations nationales dites obligatoires du fait des mises à jour des applicatifs, des formations locales sont proposées. Elles sont organisées seulement si les besoins sont recensés auprès de votre chef de service.
N’oubliez pas de lui faire savoir et de le faire par écrit ou de le mentionner lors de votre entretien d’évaluation.
Nous avons réitéré notre demande d’avoir à disposition des salles de E-formations isolées de manière à pouvoir les suivre de manière sereine. Un état des lieux sera fait au plus tôt, les box de réceptions semblent une piste qui pourrait être suivies...
La CGT a à nouveau dénoncé le choix des lieux des concours à la Chapelle Saint Mesmin et a demandé une intervention de la direction locale en ce sens.
3 - Bilan du budget 2017
A budget quasi constant pourrait-on dire et après retraitement des opérations exceptionnelles (ex :transfert du budget de l’ESI), la DDFIP 37 a réalisé une économie nette de près de 100 000 euros,,, mais à quel prix !!!
Les principales dépenses sont les postes de l’affranchissement et des frais de déplacement liés aux missions et aux formations.
Concernant la téléphonie nous avons demandé la tenue d’un groupe de travail, celui‑ci devrait se tenir courant mars.
4 - Présentation du Tableau de Bord de Veille sociale (TBVS) rénové (pour avis)
Le TBVS était à l’origine conçu comme un outil permettant d’opérer en complémentarité avec les autres outils de prévention (DUERP, PAP, registres, EDD,…) mais force est de constater qu’il n’a pas rempli ce rôle.
Suite à débats en CHSCTM, il a été décidé de rénover le TBVS.
Il sera désormais composé de six indicateurs socles communs à l’ensemble des directions :
1) Taux de couverture des effectifs ;
2) Nombre de périodes de congés maladie de courte durée de moins de cinq jours ;
3) Nombre de jours de congés annuels et/ou ARTT mis en compte épargne temps ;
4) Nombre d’écrêtements des horaires variables ;
5) Volume horaire écrêté ;
6) Taux de rotation des agents.
Par ailleurs, les directions locales peuvent adapter le TBVS à leurs spécificités en déterminant quatre indicateurs complémentaires, en concertation avec les représentants du personnel.
Suite au groupe de travail avec les organisations syndicales du 6 février, quatre nouveaux indicateurs complémentaires ont été retenus :
- le nombre d’arrêts ou de jours de congés ordinaires de maladie,
- le nombre d’accidents de services,
- le nombre de demandes de mutation déposées et non satisfaites
- le nombre de signalements
Le TBVS deviendra-t-il un outil efficace de prévention ? L’avenir nous le dira…
5 - Questions Diverses
2 agents seraient intéressés pour le poste de gestionnaire de Champ Girault.
Courant mars, nous devrions être destinataires d’un tableau reprenant la situation des effectifs en Indre et Loire.
La note de la DG concernant les nouveautés sur l’archivage, pilonnage et numérisation des dossiers professionnels doit être déclinée prochainement au niveau local.
Pour la CGT, les élues en CTL, Nathalie VERGEZ-BERTHIER, Michèle RENAUDIN, Irène GAILLARD
Article publié le 22 février 2018.