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- Compte-rendu du GT-CHSCT du 15/10/2018 (PDF - 176.7 kio)
Compte-rendu du GT-CHSCT du 15 octobre 2018
Un groupe de travail préparatoire à la séance plénière du CHSCT du 19 octobre 2018 s’est tenu, le lundi 15 octobre 2018, dans les locaux de la Direction Départementale des Finances publiques.
L’ordre du jour portait sur les points suivants :
1 – Adaptation des structures et du réseau (ASR) :
regroupement de la gestion administrative des EHPAD (Trésoreries de Ligueil et de Chinon) ;
2 – Adaptation des structures et du réseau (ASR) :
Transfert de la mission de recouvrement de l’impôt de la Trésorerie de Neuillé-Pont-Pierre (NPP) au SIP de Tours Nord-Ouest ;
3 – Suivi des rapports de visites de l’ISST, du Médecin de prévention, du CHSCT et examen des fiches de signalement ;
4 – Suivi des fiches du registre dématérialisé CHSCT 2018 ;
5 – Exécution du PAP 2018 ;
6 – Crédits alloués et actions inscrites au budget CHSCT 2018 ;
7 – Questions diverses.
En préalable, la CGT fait remarquer le délai de transmission court des documents : les premiers ayant été transmis le mercredi 10 octobre 2018 et les derniers le jeudi 11 octobre 2018 pour un GT le 15 octobre 2018.
Il était constaté une amélioration des délais donc à suivre…
Article publié le 30 octobre 2018.