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- Compte-rendu du CHSCT du 07-09-2018 (PDF - 79.4 kio)
Compte-rendu du CHSCT du 07-09-2018
Une séance plénière du CHSCT s’est tenue, le vendredi 07 septembre 2018 à 9h15, dans les locaux de la Direction
Départementale des Finances publiques de Tours sous la présidence de Monsieur Jacques BAZARD.
L’ordre du jour portait sur les points suivants :
1 – Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 05 juin 2018 ;
2 – Actualité de l’inspecteur santé sécurité au travail (ISST) ;
3 – Actualité du médecin de prévention ;
4 – Adaptation des structures et du réseau (ASR) :
Trésorerie de Neuillé-Pont-Pierre (NPP) : transfert de la mission recouvrement de l’impôt vers le SIP de Tours Nord-Ouest
et regroupement de la gestion administrative des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Création du Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF)
5 – Évolution du projet de la banque d’orientation de l’accueil de Tours Champ-Girault ;
6 – Suivi des fiches du registre dématérialisé CHSCT ;
7 – Crédits alloués et actions inscrites au budget CHSCT 2018 ;
8 – Questions diverses :
Mise en place du télétravail pour un agent de la Trésorerie de Tours Ville et Métropole (TVM).
Membres représentant l’administration :
Mr BAZARD, D.D.F.I.P. et Président
Mr ROUSSEAU, Directeur du Pôle Pilotage et Ressources
Mr RAIMBAULT, Directeur du Pôle Gestion Fiscale
Mme BOUTIER, Adjointe au Directeur du Pôle Pilotage et Ressources
Mme MERCIER, Responsable Division budget, immobilier et logistique
Membres représentant le personne l :
Titulaires
Mme MANDEREAU pour la C.G.T. Finances Publiques
Mme TILLET et Mme CLAURE pour SOLIDAIRES Finances Publiques
Suppléants
M. BONNEAU pour SOLIDAIRES Finances Publiques
M. BREGEGERE pour F.O. Finances Publiques.
Personnes qualifiées présentes :
Mr. BRISSON, Assistant de prévention (AP)
M. METTAY Secrétaire animateur (SA)
Mr BOCQUILLON, Inspecteur santé sécurité au travail.
Le Président commence par une présentation succincte de Mme Boutier déjà faite lors du GT.
Il confirme l’absence renouvelée de Mme HAEFFLIN Marie-Eve assistante de service social.
Il conclut en informant de la prise de fonctions du nouveau médecin de prévention Mme BIZOUARNE, par ailleurs présente
lors de la journée d’accueil des nouveaux arrivants jeudi 06 septembre 2018.
Le quorum étant atteint, et en l’absence de déclaration liminaire, il ouvre la séance.
Il enchaîne sur un point d’actualité suite à la visite lundi matin du Ministre de l’Action et des Comptes publics M. Gérald
Darmanin à Amboise et du Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’Action et des Comptes publics M. Olivier Dussopt mardi
matin à Vaillant.
Les organisations syndicales ont demandé ce jour une audience auprès du Ministre qui a été transmise au cabinet ministériel.
La réponse faite est une audience avec un conseiller dans les deux cas.
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Article publié le 3 octobre 2018.