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- PV du CHSCT du 05-06-2018 (PDF - 67.9 kio)
- DECLARATION LIMINAIRE CTL du 05_juin_2018 (PDF - 43.7 kio)
Compte-rendu du CHSCT du 05-06-2018
COMPTE RENDU DU CHSCT DU 05 JUIN 2018
Une séance plénière du CHSCT s’est tenue, le mardi 05 juin 2018, dans les locaux de la Direction départementale des finances publiques sous la présidence de Monsieur Jacques BAZARD.
L’ordre du jour portait sur les points suivants :
1 – Approbation des procès-verbaux des séances plénières des 22 décembre 2017 et 18 janvier 2018 ;
2 – Actualité de l’inspecteur santé sécurité au travail (ISST) ;
3 – Établissement des procès-verbaux des séances plénières – note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions
de travail 2018 – (GT du 15 mai 2018)
4 – Suivi des fiches du registre dématérialisé CHSCT – (GT du 15 mai 2018)
5 – Présentation de l’évolution du DUERP et des actions du PAP au sein de la DDFIP d’Indre-et-Loire – (GT du 15 mai 2018)
6 – Présentation du DUERP 2017 et du PAP 2018 de la DirCoFi Centre-Ouest – pour avis ;
7 – Crédits alloués et actions inscrites au budget CHSCT 2018 (GT du 15 mai 2018) ;
8 – Questions diverses.
Participants :
Mr BAZARD, D.D.F.I.P. et Président
Mr ROUSSEAU, Directeur du Pôle Pilotage Ressources (PPR)
Mr BOCQUILLON, Inspecteur santé sécurité au travail, excusé
Mme JANIN, Adjointe au Directeur du Pôle Pilotage et Ressources
Mme Mercier, Responsable Division budget, immobilier et logistique
Mr. BRISSON, Assistant de prévention (AP)
M. METTAY Secrétaire animateur (SA)
Mme HAEFFELIN Marie-Eve Assistante de service social (ASS)
M. BELLETOISE Chef de brigade DirCoFi Centre-Ouest
Mme MANDEREAU, Mme VERGEZ-BERTHIER et M. DURIN pour la C.G.T. Finances Publiques
Mme TILLET, Mme CLAURE, M. BONNEAU et M. POINTREAU pour SOLIDAIRES Finances Publiques
M. BREGEGERE pour F.O. Finances Publiques.
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance.
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Article publié le 21 juin 2018.