vous êtes ici : accueil > CAP - CT - CDAS - CHSCT > CAP Locales

Reconvocation ou deuxième CAPL de Liste d’aptitude de C en B... suite de la CAPL du 08 novembre 2016 …

La CGT a constaté peu de temps après la tenue de la CAPL du 8 novembre qu’au minimum un dossier d’agent, déposé en temps et en heure, n’avait pas été soumis à l’examen de la commission comme les 22 autres dossiers....pour quelle raison ? Nul ne le sait ...seule certitude la candidature a été égarée !

La direction locale a donc dû reconvoquer une CAPL pour examiner le dossier perdu.
L’avis de la CAPL du 08 novembre n’a pas été modifiée (voir le compte-rendu de la CAPL en lien ici), les votes des élus réitérés.

Ceci étant et pour tirer enseignement d’un tel dysfonctionnement il a été décidé de consolider le circuit du dépôt des demandes par une remise systématique d’un accusé de réception à tout agent qui candidate. Les agents seront informés de cette nouveauté lors de la réunion de présentation sur les listes d’aptitude et cette précision sera indiquée dans la note locale qui sera également mise en ligne sur
ULYSSE 37. Nous pouvons donc espérer qu’une telle situation ne se reproduise pas !

Une même demande (AR) a été effectuée pour le dépôt des demandes de mutations locales.

Droit à ne pas être oublié....Nous rappelons à l’ensemble des agents l’importance de communiquer aux élus un double de leurs demandes (mutations/Liste d’aptitude...)…

Informations diverses :

  • La fiche technique sur les opérations de restructurations et les conséquences au regard des mutations demandée par les organisations syndicales depuis mi-novembre a enfin été remise aux organisations syndicales…vendredi dernier à 19h25…nous n’avons donc eu que très peu de temps pour en prendre connaissance mais la mettons immédiatement à votre disposition ici. Renseignements ou commentaires, n’hésitez pas à nous contacter !
Fiche technique Modalités de mutation suite à restructurations
  • Ce soir, nous devrions être destinataires de la liste des agents impactés par les restructurations et des choix qui ont été opérés (par les agents et la direction). Cela concerne évidemment les restructurations de janvier 2017 mais aussi celles qui courant 2017 contraindront les agents à une obligation de mutation nationale.
  • Sirhius : Lors du GT CHS-CT local, a été abordée l’installation prochaine du CSRH de TOURS (il a été dit « avant 2018 »... donc cela pourrait sûrement vouloir dire 2017...et 2017, c’est dans moins de trois semaines !). Des informations devraient nous être communiquées la semaine prochaine sur le lien d’installation, le nombre d’agents, Les modalités de recrutement....

Les élus CGT, Bertrand FERRE, Irène GAILLARD, Nathalie VERGEZ-BERTHIER, Michèle RENAUDIN.

Article publié le 12 décembre 2016.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.